Avis d’Enquête Publique

Enquête publique sur le territoire des commune d’Alleins et de Mallemort pour la réalisation d’un projet de centrale photovoltaïque au sol porté par la société « Parc Solaire de Piboulon »

L’enquête publique se déroulera du 29 septembre 2017 au 30 octobre 2017 inclus
Arrêté préfectoral
Avis d’enquête publique

Permanences du commissaire enquêteur en Mairie d’Alleins :
Vendredi 29 septembre 2017 de 9h00 à 12h00
Mardi 17 octobre 2017 de 13h30 à 16h30
Lundi 30 octobre 2017 de 13h30 à 16h30

Les informations relatives à l’enquête publique sont consultable sur le site internet de la Préfecture des Bouches du Rhône : www.bouches-du-rhone.gouv.fr

 

Concertation publique – Schéma de Cohérence Territorial SCOT
Une concertation publique s’ouvre à partir du 31 janvier 2017. Chaque habitant de notre territoire peut s’exprimer.
Tous les éléments de cette concertation sont disponibles sur le site internet de la Métropole www.marseille-provence.fr

 

Métropole d’Aix-Marseille-Provence – Nouveau forage Saint-Sauveur s’est déroulée du 23 janvier 2017 au 24 février 2017 inclus.

Le dossier d’enquête publique est consultable sur le site internet de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence :
www.agglopole-provence.fr
Les informations relatives à l’enquête publique sont consultables sur le site internet de la Préfecture des Bouches-du-Rhône :
www.bouches-du-rhone.gouv.fr

Rapport du commissaire enquêteur sur le déroulement de la procédure d’enquête publique
Annexes au rapport du commissaire enquêteur sur le déroulement de la procédure d’enquête publique
Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement
Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur au titre de la déclaration d’utilité publique