Avis d’Enquête Publique

Métropole d’Aix-Marseille-Provence – Nouveau forage Saint-Sauveur s’est déroulée du 23 janvier 2017 au 24 février 2017 inclus.

Le dossier d’enquête publique est consultable sur le site internet de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence :
www.agglopole-provence.fr
Les informations relatives à l’enquête publique sont consultables sur le site internet de la Préfecture des Bouches-du-Rhône :
www.bouches-du-rhone.gouv.fr

Rapport du commissaire enquêteur sur le déroulement de la procédure d’enquête publique
Annexes au rapport du commissaire enquêteur sur le déroulement de la procédure d’enquête publique
Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement
Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur au titre de la déclaration d’utilité publique


Concertation publique – Schéma de Cohérence Territorial SCOT

Une concertation publique s’ouvre à partir du 31 janvier 2017. Chaque habitant de notre territoire peut s’exprimer.

Tous les éléments de cette concertation sont disponibles sur le site internet de la Métropole www.marseille-provence.fr