Avis d’Enquête Publique

Enquête publique sur le territoire des communes d’Alleins et de Mallemort pour la réalisation d’un projet de centrale photovoltaïque au sol porté par la société « Parc Solaire de Piboulon »

Le rapport et des conclusions rédigées par le commissaire enquêteur au terme de l’enquête publique qui s’est déroulée du 29 septembre au 30 octobre 2017 en mairies d’Alleins et de Mallemort sur le projet visé ci-dessus est consultable et téléchargeable à l’adresse suivante :
www.bouches-du-rhone.gouv.fr/Publications/Publications-environnementales/Enquetes-publiques-hors-ICPE/Alleins

Concertation publique – Schéma de Cohérence Territorial SCOT
Une concertation publique s’ouvre à partir du 31 janvier 2017. Chaque habitant de notre territoire peut s’exprimer.
Tous les éléments de cette concertation sont disponibles sur le site internet de la Métropole www.marseille-provence.fr

 

Métropole d’Aix-Marseille-Provence – Nouveau forage Saint-Sauveur s’est déroulée du 23 janvier 2017 au 24 février 2017 inclus.

Le dossier d’enquête publique est consultable sur le site internet de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence :
www.agglopole-provence.fr
Les informations relatives à l’enquête publique sont consultables sur le site internet de la Préfecture des Bouches-du-Rhône :
www.bouches-du-rhone.gouv.fr

Rapport du commissaire enquêteur sur le déroulement de la procédure d’enquête publique
Annexes au rapport du commissaire enquêteur sur le déroulement de la procédure d’enquête publique
Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement
Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur au titre de la déclaration d’utilité publique